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Marques déposées par DESMARS Raphaël
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SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD
DESMARS Raphaël

Numéro de dépôt :
1066676
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri Aix en Provence

Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD

Déposée le 11 mai 1978 par DESMARS Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Aix en Provence), la marque française « SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESMARS Raphaël, domicilié(e) R.N.7 LA CALADE 13540 PUYRICARD - France.

La marque SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE DE DEPOLLUTION SFD est expirée depuis le 11 mai 1988.

DESMARS Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : ACTILEV , ANTIPOL


DESMARS Raphaël - R.N.7 LA CALADE 13540 PUYRICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Installations sanitaires, Postes et Stations de traitement et de Relèvement des Eaux, Fosses et Stations de décantation-digestion pour traitement des eaux usées et de tous déchets par fermentation méthanique.